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3 Rue de la Mairie
17330 COURANT  
Tél : 05 46 33 81 06
mairie.courant@orange.fr  

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31. Divagation des annimaux (Arrêtés municipaux)
MAIRIE de COURANT 3 Rue de la mairie EXTRAIT 17330 COURANT Tél. : 05.46.33.81.06 DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Fax. : 05.46.33.87.62 A R R Ê T E Objet : Arrêté du Maire relatif à la circulation et à la divagation des chiens Le Maire de la Commune de COURANT, Vu l’article L.2212-2 du Code Général...
32. Fermeture décharge communale (Arrêtés municipaux)
MAIRIE de COURANT 3 Rue de la mairie EXTRAIT 17330 COURANT Tél. : 05.46.33.81.06 DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Fax. : 05.46.33.87.62 ARRÊTE Prescrivant la fermeture d’une décharge Communale de déchets inertes Le Maire de Courant, Vu la directive du 18 mars 1991 du Conseil des Communautés européennes...
33. Réglementation décharge (Arrêtés municipaux)
MAIRIE de COURANT 3 Rue de la mairie EXTRAIT 17330 COURANT Tél. : 05.46.33.81.06 DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Fax. : 05.46.33.87.62 ARRÊTE Réglementant l’utilisation de la décharge communale de déchets inertes Le Maire de la Commune de COURANT ; Vu le Code général des Collectivités Territoriales...
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